Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE CHÈNE
CAVE COOPERATIVE VINICOLE de SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE)

Numéro de dépôt :
3216037
Date de dépôt :
19/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
19/03/2013
FLEUR DE CHÈNE de CAVE COOPERATIVE VINICOLE de SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE

Présentation de la marque FLEUR DE CHÈNE

Déposée le 19 mars 2003 par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE de SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « FLEUR DE CHÈNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE de SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE domicilié(e) SIEGE SOCIAL LE GRAND CHEMIN,33240 SAINT-GERVAIS - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 992 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ORDONNEAU CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT-GERVAIS domicilié(e) Le Grand-Chemin,33240 SAINT-GERVAIS - 33240 - France.

La marque FLEUR DE CHÈNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE CHÈNE est expirée depuis le 19 mars 2013.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE de SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : LES LURZINES , GERVINUM , CHATEAU GENEAUX LA PIERRIERE , LA COMMANDERIE D'ARTIGUELONGUE , CHÂTEAU MARCELOT , CHÂTEAU MOULIN DE LA VALLADE , CHATEAU LE PRIEURE SAINT LAURENT , CHATEAU LA CROIX DE NIAUD , CHÂTEAU PRIEURE SAINT-LAURENT , CHATEAU DU DRAGON


CAVE COOPERATIVE VINICOLE de SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE) - SIEGE SOCIAL LE GRAND CHEMIN,33240 SAINT-GERVAIS - 33240 - France - SIREN 781992060


Monsieur ORDONNEAU CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT-GERVAIS - Le Grand-Chemin,33240 SAINT-GERVAIS - 33240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée